Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORMA
OREGON MAINE

Numéro de dépôt :
99783637
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque ORMA

Déposée le 23 mars 1999 par OREGON MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est OREGON MAINE, domicilié(e) BP 97, 110 AVENUE MARCEAU, 92405 COURBEVOIE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OREGON MAINE - France.

La marque ORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORMA est expirée depuis le 23 mars 2009.

OREGON MAINE a également déposé les autres marques suivantes : CLIP N CLIP ! , PEN CLIP , OREGON MAINE , CLIP N CLIP , PENCLIP , MARTIN'S , BREGUET , (Marque figurative)


OREGON MAINE - BP 97, 110 AVENUE MARCEAU, 92405 COURBEVOIE CEDEX - France


OREGON MAINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Cuir et imitation du cuir, porte monnaie, portefeuilles, portecartes, couverture pour agendas, bloc papiers, cartes étuis pour porte clefs (maroquinerie), porte documents sacs de voyage, cartables et serviettes d'écolier, sacs à dos, sacs-housses de vêtements, sacs de plage, sacoches, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et selleries. Horlogerie et instruments chronométriques ; montres et pendulettes, cendriers - étuis à cigarettes - porte monnaies, tous les produits précités étant en or. Papier, carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en cartons ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer ; caractère d'imprimerie, clichés. Instruments d'écriture.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.